Rentlyo Retour

Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

Éditeur du site

Le service Rentlyo est édité par [Raison sociale], [Forme juridique, ex. SAS] au capital de [Capital social], dont le siège social est situé [Adresse du siège social], immatriculée au [RCS Ville n° XXX XXX XXX].

N° de TVA intracommunautaire : [N° TVA intracommunautaire].

Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication].

Contact : [contact@votre-domaine.fr].

Hébergement

Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Données : Supabase Inc. — base de données hébergée dans l'Union européenne (région à confirmer).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du service (textes, interfaces, logiciels, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant : [Nom et site du médiateur de la consommation]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.